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Marchés de services
ACCORD-CADRE POUR L’ELABORATION, LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS POUR LES STRUCTURES D’ACCUEIL ENFANCE
Date de remise des offres : lundi 05 juin 2023 à 14h00
Référent : Mme Stéphanie SCHIRCH
REGLEMENT DE CONSULTATION
ACTE D’ENGAGEMENT
CCP
DQE
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, DISTRIBUTION DES CONTENANTS DE PRECOLLECTE, DECHETTERIE MOBILE ET TRI DES RECYCLABLES HORS VERRE
Date de remise des offres : jeudi 13 juillet 2023 à 14h00
Référent : Mme Michelle VALDENAIRE
Lot 01 :
Acte d’engagement lot 01
CCTP Lot 01
Annexe 1.3 Population municipale 2022 – Annexe 1.4 Tonnages 2022 OM et EMR – Annexe 1.5 Reprise personnel Lot N°1 – Annexe 1.6 Reglement de collecte OM – Annexe 1.1 Carte du territoire – Annexe 1.2 Rapport annuel 2021
Lot 02 :
Acte d’engagement lot 02
CCTP Lot 02
Annexe 2.1 Carte localisation des PAV verre – Annexe 2.2 Liste et adresse des PAV verre
Lot 03 :
Acte d’engagement lot 03
CCTP Lot 03
Annexe 3.2 Estimatif gisements decheterie mobile – Annexe 3.3 Calendrier prévisionnel decheterie mobile – Annexe 3.1 Localisation des sites pour la DT Mobile
Lot 04 :
Acte d’engagement lot 04
CCTP Lot 04
Annexe 4.1 Tonnages EMR et refus de tri 2022
Marchés de fournitures
Concessions de service public
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE L’AUBERGE-RELAIS DES RANDONNEURS DU GAZON VERT
Date de remise des offres : VENDREDI 24 MARS 2023 à 15H00
Référent : Odile KRAFT
Avis de concession-Gazon Vert
Cahier-charge-Gazon Vert
Projet contrat- Gazon Vert
Attestation sur l’honneur
Fiche pratique concession-Gazon Vert
Avis d'attribution
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